Message du juge en chef

J’ai le plaisir de vous présenter la sixième Rétrospective annuelle de la Cour suprême du Canada. L’objectif de cette publication est simple : informer le public des travaux de la Cour pour honorer la confiance qu’il lui accorde.

En tant que juges, mes collègues et moi avons la responsabilité importante de décider de manière indépendante et impartiale les questions qui sont soumises à la Cour. Compte tenu de l’impact de ces décisions sur la vie des Canadiens et des Canadiennes, l’une de mes priorités, comme juge en chef, consiste à m’assurer que nous nous acquittons de nos fonctions de la façon la plus ouverte et la plus transparente possible.

Nous traversons une époque sans précédent, où la démocratie et la primauté du droit sont menacées dans de nombreuses régions du monde. Ici, au Canada, nous avons la chance de savoir que les questions juridiques sont tranchées clairement et équitablement par les tribunaux, sans ingérence externe. La population canadienne continue d’accorder sa confiance à la Cour suprême du Canada et il importe de promouvoir sans relâche la transparence des tribunaux, l’accès à la justice et l’indépendance de la magistrature afin de préserver cette confiance.

C’est pourquoi je suis fier de participer tout au long de l’année à un grand nombre d’activités de sensibilisation différentes visant à faire connaître davantage le rôle et les travaux de la Cour auprès des Canadiens et des Canadiennes. J’ai également la chance de rencontrer des professionnels dans le domaine du droit, des juristes et des membres de la communauté internationale.

J’espère que vous apprécierez les divers moyens que nous mettons en œuvre pour favoriser une meilleure compréhension de la Cour suprême et du système judiciaire canadien en général. Nous comptons bien poursuivre nos efforts en ce sens et échanger davantage avec la population canadienne sur l’histoire et le rôle de notre institution dans le cadre du 150^e anniversaire de la Cour suprême en 2025.

Je vous souhaite une bonne lecture de l’édition 2023 de la Rétrospective annuelle.

Le très honorable Richard Wagner, C.P.

Juge en chef du Canada

Message de la registraire

À titre de registraire de la Cour suprême du Canada, j’ai le privilège de diriger une équipe exceptionnelle chargée d’administrer la cour d’appel de dernière instance du Canada. Je suis fière du travail que nous accomplissons pour garantir à tous les employés un environnement de travail sain, diversifié et inclusif et promouvoir des possibilités de développement professionnel.

Notre personnel dévoué s’applique de façon soutenue à appuyer les travaux de la Cour en faisant appel aux plus récentes technologies et pratiques exemplaires. La capacité d’adaptation est une qualité importante, puisque la Cour a entendu 49 appels et a accueilli 95 parties principales et 124 intervenants pour la seule année 2023.

L’hiver dernier, nous avons lancé avec enthousiasme le portail de dépôt électronique sécurisé à l’intention des procureurs et des parties non représentées. Déjà environ 14 000 documents ont été déposés grâce à cette initiative transformationnelle qui contribue à simplifier l’administration des instances et à favoriser ainsi l’accès à la justice.

Ce n’est que le plus récent exemple des mesures que nous prenons pour rendre la Cour plus accessible aux Canadiens et aux Canadiennes. En effet, notre programme de visites guidées, nos ressources éducationnelles ainsi que notre présence soutenue dans les médias sociaux sont d’autres exemples de moyens mis en œuvre pour faire connaître davantage le rôle que joue la Cour et ses travaux. Par ailleurs, notre site Web constitue depuis longtemps une ressource importante où les intéressés peuvent notamment obtenir des renseignements sur les instances, suivre les audiences, consulter les jugements ou déposer des documents. Afin d’améliorer l’expérience des usagers, nous travaillons activement à la prochaine version de notre site Web qui se veut encore plus moderne et accessible. Continuez à nous suivre sur les médias sociaux pour être au courant des dernières nouvelles à ce sujet.

La contribution du personnel est essentielle au maintien du statut de la Cour en tant que chef de file mondial en matière de modernisation des tribunaux et d’innovation judiciaire. J’ai d’ailleurs eu le plaisir de clore l’année en soulignant les longs états de service de membres du personnel de la Cour qui célébraient des anniversaires marquants dans leur carrière au service des Canadiens et Canadiennes. J’ai aussi eu l’honneur de décerner le Prix du registraire aux membres de l’équipe qui a assuré la continuité des opérations de la Cour malgré les défis que posait la pandémie de COVID-19. De fait, venir en aide à autrui est un domaine dans lequel excelle notre personnel – en effet, il a réussi à amasser 44 328 $ durant la campagne annuelle de charité en milieu de travail de 2023 à la Cour.

Alors que se poursuivent les préparatifs en vue du 150^e anniversaire de notre institution en 2025, nous prévoyons que 2024 sera une autre année de travail soutenu au service de la Cour et de la population canadienne.

Chantal Carbonneau

Registraire,
Cour suprême du Canada